• Rechercher sur le site
• Contactez-nous
  Contact
• Réseaux sociaux
  • Partager sur Facebook
  • Partager sur LinkedIn
• Imprimer

Mentions légales

EDITEUR
Vous êtes actuellement connecté au site internet officiel du centre hospitalier Bugey Sud.
Directeur de publication : M. Florent CHAMBAZ, directeur général
Rédacteur en chef : Mme Laure LAGIER, responsable de la communication

DECLARATION
Le présent site ne fait pas l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES SUR LE SITE ET EXERCICE DU DROIT D’ACCES
 Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
 Aucune information personnelle n’est cédée à un tiers
 Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.
Conformément à l’article 34 de la loi Informatiques et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à l’administrateur du site : webmaster.communication@ch-bugeysud.fr.
Aucun avis médical ne sera délivré en ligne ou par courrier. Merci de ne pas nous envoyer des données personnelles ou confidentielles.
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d'informations personnelles inutiles ou sensibles.

SOURCE
Les informations publiées sur le site du centre hospitalier Bugey Sud sont exclusivement rédigées par les salariés du centre hospitalier Bugey Sud. Quelles qu´elles soient, elles sont validées par notre Comité de Rédaction.
Nous tenons à retenir votre attention sur le fait que les informations délivrées sur le site ne remplacent en aucun cas une consultation médicale.

DROIT D’AUTEUR/ Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de Publication.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Le centre hospitalier Bugey Sud se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES
Les photos publiées sur ce site sont la propriété du centre hospitalier Bugey Sud.
Elles ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces visuels photographiques est strictement interdite sans une autorisation préalable du directeur de la publication.

CONCEPTION, DEVELOPPEMENT, HEBERGEMENT
EOLAS, Group Business & Décision.